Avis Juridique Partager

1. Conditions d’usage du site web

1.1 L’utilisation des sites web de It Car Trade sont soumis aux conditions et déterminations ci-joint. Vous êtes priez de prendre connaissance et de les accepter sans conditions. It Car Trade peut changer les conditions et déterminations a chaque moment sans préavis préalable.

1.2 L’Information fournis et les données restes propriété de It Car Trade. Même avec les efforts fait par It Car Trade pour présenter les informations et les données correct sur le site web. It Car Trade ne peut pas garantir que ceux-ci sont toujours exact, mis à jour ou adapter. It Car Trade ne peut non plus garantir que l’accès au site est toujours garanti car la mise à jour des données se fait journalier. Si vous avez aperçue des fautes, vous pouvez prendre contact avec notre webmaster.

1.3 It Car Trade ne peut être tenue responsable pour des dégâts direct, indirect ou incidentale qui se forment en utilisant les données ou informations fournis par le site web de ML Image.

1.4 Les textes, images et autres objets sur le site web ML Image sont protéger par les droits d’auteurs. Vous avez le droit de consulter l’information du site web de ML Image pour usage personnel et la reproduction sous garanti de mentionner les sources. Les dispositions de la loi de 30 juin 1994 sur les droits d’auteur et des droits voisins sont d’application.

1.5 Seulement pour info le site contient des hyperliens vers des sites internet de tiers. It Car Trade ne peut garantir que ces sites sont disponibles et ne peut non plus être tenue responsable pour leur contenue ou qualité. Ça ne veut pas dire qu’il y aurait une coopération entre It Car Trade et les gestionnaires de ces sites.

1.6 Il est bien possible que le site de It Car Trade fait usages des ‘cookies’, des petits données d’informations qui sont écrits sur votre disque dur pour accélérer l’accès au site et de faciliter et accélérer la navigation.
Vous pouvez configurer votre navigateur web pour vous avertir dès qu’un cookie est mis en place ou d’empêcher qu’il soit construit. Par votre configuration du navigateur vous pouvez refuser l’installation de cookies. Sur le site web http://www.aboutcookies.org vous pouvez retrouver pour les navigateurs courants le mode d’emploi comment empêcher les cookies.
Vous pouvez aussi à chaque instant enlever les cookies déjà installer de votre ordinateur ou mobile.
Pendant une visite au site des cookies peuvent être installer sur le disque dur de votre ordinateur au profit d’un visiteur recurrent au site.
Le cookie contient un code unique qui permet de reconnaitre le navigateur pendant la visite au site web(cookie session) ou bien pendent des visites récurrent (cookie permanent). Cookies peuvent êtres placer par le serveur du site web que vous visiter ou par des partenaires avec lesquels le site web coopère.
Le serveur d’un site web ne peut lire des cookie qu’il à placer lui-même, il n’a donc pas accès à l’information qui se trouve sur votre ordinateur ou votre mobile. Le contenu d’un cookie se compose régulièrement d’un nom du serveur qui vient de placer le cookie, la date expiration et un code unique.
Cookies font l’interaction entre le visiteur et le site web plus facile et plus rapide et aident le visiteur de naviguer entre les différents parties d’un site web. Cookies peuvent aussi être utiliser pour rendre plus pertinent le contenu ou la publicité d’un site web pour le visiteur et de lui adapter ou gout et besoins personnel. Vous pouvez refuser l’installation des cookies mais alors des parties du site web ne fonctionneront pas comme prévu.
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1.7 Si vous voulez placer un lien hyper vers la page d’accueil du site web vous devez prendre préalablement contact avec notre gérant du site web webmaster.

2. Protection des données personnel

2.1 It Car Trade traite les données personnel suivant les réglementations de la loi du 8 décembre 1992 pour la protection de la sphère privée vis-à-vis du traitements des données privée.

2.2 Vos données privée sont collecter et comptabiliser pour fournir l’information requise et pour vous offrir un service commercialisation de commercialisation direct.

Vous pouvez vous opposer à l’utilisation des données personnel pour le commercialisation direct. Vous avez toujours le droit de vérifier l’exactitude des données personnel et de faire corriger des fautes. Vous pouvez aussi demander que vos données personnel sont enlever de nos fichiers.

3. Litiges

Cette convention en ligne et tous les litiges et réclamations qui forment objet de l’utilisation du site ou de l’information sur le site web tombe sous l’application de la justice Belge. Consulter ce site web retient que vous êtes soumit à la justice des tribunaux de Courtrai (Belgique) et que vous êtes d’accord que tous les litiges seront mises devant ces palais de justices.